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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON
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CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI
CLOS D'AGUZON S.A.

Numéro de dépôt :
96626426
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) Siège: Saint Auban sur l'Ouvèze, 26170 BUIS LES BARONNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A. - France.

La marque CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI est expirée depuis le 17 mai 2006.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , Ilsée , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , MICRO PERLES DE PARFUM , Romane , Cultures de Provence


CLOS D'AGUZON S.A. - Siège: Saint Auban sur l'Ouvèze, 26170 BUIS LES BARONNIES - France - SIREN 323944504


CLOS D'AGUZON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Pots Pourris, Plantes séchées, et Fleurs séchées

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.